Auto & Moto Assurance Auto Est-ce que l’assurance van pour chevaux est obligatoire en France ?

Est-ce que l’assurance van pour chevaux est obligatoire en France ?


Si vous possédez des chevaux ou si vous comptez en posséder, la question du transport s’est déjà sans doute posée. Dans le cas où vous envisagiez de recourir à un van pour chevaux, découvrez dans cet article les critères à connaître en matière d’assurance.

Le van, qu’est-ce que c’est ?

Le van est considéré comme une remorque, il est équipé d’un châssis sur roues et d’une partie haute fermée qui sert d’abri. Il est destiné au transport d’un ou plusieurs chevaux. Il est ainsi réglementé comme une remorque tant au niveau de l’assurance que du code de la route.

Les règles de conduite.

Il y a donc obligation de souscrire à une assurance van chevaux. Cela dépend notamment du PTAC (Poids Total Autorisé en Charge) du van. Si le poids n’excède pas 750 kg, vous pouvez l’inclure dans votre contrat d’assurance automobile principal, il faut alors le signaler à votre assureur. Par contre, si le PTAC dépasse les 750 kg, il vous faudra souscrire à une assurance spécifique.

Dans un même temps, le van de plus de 750 kg devra être immatriculé et posséder une carte grise. Vous devez disposer d’un permis B96 pour tracter une remorque (y compris le van) dont le PTAC avec le véhicule tracteur dépasse les 3 500 kg et d’un permis BE pour un ensemble pesant plus de 4 250 kg.

Les garanties de votre contrat d’assurance

Plusieurs risques peuvent être couverts par l’assurance, selon le niveau de garanties que vous choisirez.

Les dégâts matériels

Il s’agit des dégradations créées par le cheval lors du transport, les incendies, le vandalisme, les bris de glace, les conséquences de catastrophes naturelles ou technologiques, les événements climatiques, les dommages tout accident.

Autres risques à couvrir

Il s’agit ici des dommages causés à un tiers qu’ils soient corporels ou matériels, et le vol. Enfin, on peut ajouter des clauses de défenses et recours et de protection juridique. Votre assurance peut prendre aussi en charge les frais de remorquage, de rapatriement et peut vous offrir l’assistance en cas de panne.

Les niveaux de responsabilité

Comme pour toute assurance de véhicule, vous pouvez vous assurer au tiers : elle ne comprend que la responsabilité civile (celle qui est réellement obligatoire). Vous pouvez aussi choisir d’être assuré au tiers avec en plus les garanties vol et incendie ou tout risque qui assure une couverture totale de tous les risques énumérés ci-dessus ; les deux dernières options ne sont pas obligatoires, mais vivement conseillées, surtout si votre van est récent. Le coût d’achat d’un van n’est pas négligeable, il serait dommage de ne pas profiter d’une bonne protection.

Type d’utilisation du van

Une différence sera également à prendre en compte selon l’utilisation que vous faites de votre van. En effet, vous pouvez transporter vos chevaux dans un cadre de loisirs ou dans un cadre professionnel (jockey, entraineur) : dans ce cas, le transport rentre dans le cadre de votre activité, il vous faudra alors souscrire à une assurance civile professionnelle qui va couvrir à la fois le transport et le prêt à une autre personne de façon occasionnelle et non rémunérée.

Les exclusions et franchises

Soyez vigilant, certaines assurances formulent des exclusions, notamment les dommages matériels causés par le véhicule tracteur ainsi les dégradations non accidentelles telles que, par exemple, les déjections des chevaux qui pourrissent le plancher du van. Posez la question à votre assureur pour savoir ce qui n’est pas garanti. Il existe aussi des plafonds d’indemnisation plus ou moins élevés. Une franchise est également possible selon les sinistres avec des montants différents selon le type de dommages.

Assurez aussi votre animal !

Il existe un bon nombre de compagnies d’assurance qui peuvent donner une protection à votre matériel ainsi qu’à votre animal, car lui aussi doit être assuré. L’assurance va prendre en charge en cas d’incident, les frais vétérinaires, l’invalidité ou le décès accidentel de votre animal. Le vol est aussi couvert. Il existe d’ailleurs des compagnies d’assurances spécialisées pour le monde du cheval qui trouvent leur clientèle chez les cavaliers, les éleveurs ou tout simplement les amoureux du cheval.

Pour finir, n’oubliez pas les règlementations en matière de transport d’animaux vivants, à savoir les autorisations longue distance, et les conditions de transport des chevaux.

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